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Marques déposées par GOSSIEAUX Michelle
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NUIT DE L'ENFANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT DE L'ENFANCE
GOSSIEAUX Michelle

Numéro de dépôt :
1704259
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2000

Présentation de la marque NUIT DE L'ENFANCE

Déposée le 15 novembre 1990 par GOSSIEAUX Michelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUIT DE L'ENFANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOSSIEAUX Michelle, domicilié(e) 10 rue de Fontenay, 78000 VERSAILLESMONDOULET Bernard,18 ter rue Faidherbe, 78800 HOUILLESFACTUEL SA,5 rue de Bassano, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BLUM - France.

La marque NUIT DE L'ENFANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT DE L'ENFANCE est expirée depuis le 15 novembre 2000.

GOSSIEAUX Michelle a également déposé les autres marques suivantes : cuisine collectOr , TRAIN DE L'ENFANCE , TRAIN DES ENFANTS DU MONDE


GOSSIEAUX Michelle - 10 rue de Fontenay, 78000 VERSAILLESMONDOULET Bernard,18 ter rue Faidherbe, 78800 HOUILLESFACTUEL SA,5 rue de Bassano, 75116 PARIS - France


Jean-Pierre BLUM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Jeux, jouets

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].